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à titre consultatif

См. также в других словарях:

  • À titre consultatif — ● À titre consultatif pour avis seulement …   Encyclopédie Universelle

  • consultatif — consultatif, ive [ kɔ̃syltatif, iv ] adj. • 1608; de consulter ♦ Que l on consulte; qui est constitué pour donner des avis mais non pour décider. Comité consultatif. Assemblée consultative. Par ext. Avoir voix consultative dans une assemblée :… …   Encyclopédie Universelle

  • titre — [ titr ] n. m. • title XIIe; lat. titulus « inscription, titre d honneur » I ♦ 1 ♦ Désignation honorifique exprimant une distinction de rang, une dignité. Titres de noblesse, titres nobiliaires (⇒ noble, noblesse) . Titres de fonctions. « Comme… …   Encyclopédie Universelle

  • Titre (noblesse) — Titre de noblesse Un titre de noblesse est soit un titre qui est réservé à des personnes de condition noble, soit un titre qui confère la noblesse. Il correspond à l origine à l exercice de fonctions d autorité déléguées de celles du souverain:… …   Wikipédia en Français

  • Titre de noblesse — Un titre de noblesse est soit un titre qui est réservé à des personnes de condition noble, soit un titre qui confère la noblesse. Il correspond à l origine à l exercice de fonctions d autorité déléguées de celles du souverain : militaires ou …   Wikipédia en Français

  • faux-titre — titre [ titr ] n. m. • title XIIe; lat. titulus « inscription, titre d honneur » I ♦ 1 ♦ Désignation honorifique exprimant une distinction de rang, une dignité. Titres de noblesse, titres nobiliaires (⇒ noble, noblesse) . Titres de fonctions. «… …   Encyclopédie Universelle

  • Conseil Royal Consultatif Pour Les Affaires Sahariennes — Le Conseil royal consultatif pour les affaires sahariennes ou CORCAS est un dispositif consultatif marocain crée par le roi Mohamed VI afin de l assister politiquement et economiquement sur la question du Sahara occidental. Le roi a nommé Khalli… …   Wikipédia en Français

  • Conseil royal consultatif des affaires sahariennes — Conseil royal consultatif pour les affaires sahariennes Le Conseil royal consultatif pour les affaires sahariennes ou CORCAS est un dispositif consultatif marocain crée par le roi Mohamed VI afin de l assister politiquement et economiquement sur… …   Wikipédia en Français

  • Conseil royal consultatif pour les affaires sahariennes — Le Conseil royal consultatif pour les affaires sahariennes ou CORCAS est un dispositif consultatif marocain créé par le roi Mohamed VI afin de l assister politiquement et économiquement sur la question du Sahara occidental. Le roi a nommé Khalli… …   Wikipédia en Français

  • Statut consultatif —    Droit international public: statut conféré par une Organisation Intergouvernementale à une Organisation non gouvernementale qu elle veut associer à titre consultatif à ses travaux …   Lexique de Termes Juridiques

  • Comité consultatif international télégraphique et téléphonique — Union internationale des télécommunications Union internationale des télécommunications Organe de l ONU Type d organisation Agence spécialisée de l ONU Acronymes UIT, ITU Chef …   Wikipédia en Français

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